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Marques déposées par Coopérative des Agriculteurs de Bretagne
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OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OC
Coopérative des Agriculteurs de Bretagne

Numéro de dépôt :
932561
Date de dépôt :
10/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OC

Déposée le 10 septembre 1975 par Coopérative des Agriculteurs de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative des Agriculteurs de Bretagne domicilié(e) (soc. civile agricole), B.P. 100, Landerneau (Sud-Finistère). - France.

La marque OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OC est expirée depuis le 10 septembre 1985.

Coopérative des Agriculteurs de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 BRETONS LANDERNEAU , CELTIVO , AGRIRAMA , LANDERNEAU , POLAGRI , TONIVO , MAGASIN VERT , PLEIN-CHAMPS , LES 3 BRETONS LANDERNEAU , PAYSAN BRETON


Coopérative des Agriculteurs de Bretagne - (soc. civile agricole), B.P. 100, Landerneau (Sud-Finistère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.